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PRESENTATION

Le site https://www.qualicie.com est le site de la société QualiCie SAS.
Il propose services, ressources, informations pratiques et actualités sur l’activité de la société QualiCie.

 

EDITEUR

QualiCie SAS
4 rue de Bir Hakeim – 31400 Toulouse
Mail : contact@qualicie.com

Montant du capital : 500,00€
RCS Toulouse 919 331 900 
FR 47919331900

NDA 76 31 12329 31

 

DIRECTEUR DE PUBLICATION

Les directrices de la publication sont Jeanne BÉDÉCARRATS, Présidente de la société QualiCie et Cindy BEN BOUJEMA, Directrice de la société QualiCie.

 

CREATEUR DE SITE

Le site internet  http://www.qualicie.com/ est créé  par QualiCie avec Wix.com
SIRET 919 331 900 00010
Mail : contact@qualicie.com

 

HEBERGEMENT

Le site https://www.qualicie.com/ est hébergé par OVH – 2 rue Kellermann 59100. Roubaix France.

 

DROIT D’AUTEUR ET DE REPRODUCTION

Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d’auteur (article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle). Ils peuvent donc être reproduits librement. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation ou reproduction à des fins commerciales ou publicitaires est interdite. La reproduction, par n’importe quel moyen et à n’importe quelle fin, des documents non publics, des graphismes, photographies et ressources multimédias issus du site de la société QualiCie est soumise à l’accord préalable de leurs aut. Toute copie partielle ou totale de ce site est soumise à autorisation.

 

LIENS VERS D’AUTRE SITES

Des liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, peuvent être proposés. Ils n’engagent en aucun cas la société QualiCie quant à leur contenu et ne visent qu’à permettre à l’utilisateur d’accéder plus facilement à d’autres ressources sur le sujet consulté.

 

CREATION DE LIENS VERS https://www.qualicie.com

Le site QualiCie autorise la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve :

• de ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante ;

• que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée ;

• que les informations utilisées ne le soient qu’à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles, toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite.

• cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant d’une façon générale porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

 

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

 

DONNEES STATISTIQUES

Afin de mieux connaître les centres d’intérêt des visiteurs du site et en vue de son amélioration, nous pouvons être amenées à mesurer le nombre de visites, de pages vues, ainsi que l’activité des visiteurs sur le site, et leur fréquence de retour. A cet effet, la technologie des cookies peut être utilisée. Il vous est possible de refuser ces cookies ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre accès aux pages du site. Pour vous opposer à l’enregistrement de cookies, ou être prévenu avant d’accepter les cookies, nous vous recommandons la lecture de la rubrique d’aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre.

 

CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE

L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il est invité à respecter les bons usages de l’internet, en particulier dans l’utilisation des adresses électroniques de la société QualiCie. Il est rappelé que l’article 26 de la loi du 6 janvier 1978 « Informatique et libertés » prohibe toute collecte massive de ces adresses, à l’insu de leurs détenteurs, pour procéder à l’envoi massif de messages non désirés, quel que soit l’objet des messages diffusés. En application de l’article 16 de cette loi, sont également interdites la constitution de systèmes d’envoi automatisé de messages, la création de bases de données réunissant les adresses électroniques de la société QualiCie, et la mise en place de traitements automatisés d’informations nominatives le concernant qui n’auraient pas fait l’objet d’une déclaration préalable à la CNIL.